Les séminaires en 2018

La révolution GED: un rêve à préparer

Les séminaires en 2017

Règles et astuces pour des Conseils efficaces et détendus

Les séminaires en 2016

Tout savoir (ou presque) sur la TVA

7 avril 2016

Exposés:

Exposé de M. Alexandre Lecourtier
Collectivités publiques - Taxe sur la valeur ajoutée

Exposé de M. Fabrice Weber
TVA à Yverdon-les-Bains

 

Le site de l'Administration fédérale des contributions (AFC) contient de nombreuses informations, notamment un moteur de recherche qui vous permet d'indiquer le ou les mots du sujet qui vous préoccupe tout particulièrement concernant la TVA:
www.gate.estv.admin.ch

Vous pouvez également consulter ou télécharger les publications les plus utiles pour les collectivités publiques, en particulier:

• Info TVA 19  - Collectivités publiques
• Info TVA 13  - Taux forfaitaires
• Info TVA 05  - Subventions et dons

Vous avez aussi la possibilité de télécharger de nombreux formulaires en ligne:
www.estv.admin.ch

Les séminaires en 2015

Bail à loyer : les erreurs à éviter

23 septembre 2015

Exposé:

Exposé de M. Serge Terribilini
Bail à loyer, ce qu'il faut savoir en tant que commune propriétaire

 

La communication : une tradition en évolution

Analyse des finances communales: les chiffres disent-ils tout?

6 mai 2015

Exposé:

Exposé de M. Philippe Chauvie et Mme Sylviane Gosteli
Analyse des résultats des finances communales (2004-2013) et mise en évidence des particularités

 

Le bureau SEREC Sàrl a analysé les données publiques des finances communales sur 10 ans (2004-2013) pour le Nord vaudois:

  • le résumé donne l'évolution des finances communales pour toutes les communes vaudoises et par catégories de taille de communes

Taxes et émoluments : pourquoi faire juste ?

23 avril 2015

Exposés:

Exposé de M. Siegfrid Chemouny
Principes légaux régissant les taxes et émoluments

Exposé de Mme Sylvie Lacoste et M. Stève Kalbermatten
Taxes et émoluments: pourquoi faire juste ?

 

Les séminaires en 2013

Intercommunalité et engagements financiers : quelles limites ?

30 octobre 2013

Exposés:

Exposé de M. Jean-François Bastian
Les différentes formes de collaboration intercommunale
        
Exposé de M. Fabrice Weber
Engagements financiers intercommunaux
        
Exposé de M. Jean-Claude Ruchet
Entente scolaire Yverdon-les-Bains et région

Exposé de M. Jean-Michel Brandt
Le cas de l'Association des Communes de la Région de Grandson (ACRG)