Documents de travail

Synthèse de l'atelier du 30.09.2015

Documents de base

Document cadre
Cahier des charges
Tableau des thèmes

 

Etudes ADNV

Stratégie régionale
Schéma régional des déplacements
PAP (version courte)
Stratégie touristique de Ste-Croix/Les Rasses
Stratégie touristique du Nord vaudois

Bases légales

LATC (Loi cantonale sur l'aménagement du territoire et des constructions)
LAT (Loi sur l'aménagement du territoire)
OAT (Ordonnance sur l'aménagement du territoire)

Documents du Canton

PDCn